Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE V
Monsieur Bruno CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
1030467
Date de dépôt :
04/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUBLE V

Déposée le 4 juillet 1977 par monsieur Bruno CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUBLE V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bruno CHARPENTIER domicilié(e) 38, rue Claude Terrasse 75016 PARIS. - France.

La marque DOUBLE V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOUBLE V est expirée depuis le 4 juillet 1987.

Bruno CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Champerloises , L'ART ET LE FEU , CALFATHERM


Monsieur Bruno CHARPENTIER - 38, rue Claude Terrasse 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Double vitrage pour l'isolation du froid et du bruit adaptable à toutes les fenêtres et portes vitrées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.